Politique de confidentialité et de Protection des Données Personnelles

1.Généralités
Le but de la présente politique de Confidentialité est de vous informer à propos de notre collecte et de notre utilisation de vos données personnelles. Lorsque nous avons accès ou que vous nous fournissez des données personnelles, vous nous autorisez à les recueillir, à les conserver et à les utiliser :
a) Afin de traiter vos commandes et répondre à nos obligations contractuelles à votre égard ;
b) Au titre de notre intérêt légitime à traiter vos données personnelles, par exemple à des fins de gestion administrative interne, de marketing direct, réalisation de statistiques sur l’utilisation de nos sites Internet, ou de prévention de la fraude ; ou
c) sur la base de votre consentement, que vous êtes en droit de retirer à tout moment, comme décrit dans la présente Politique de confidentialité.
2. Champs d’application :
La présente Politique de Confidentialité s'applique aux traitements de données personnelles qui sont collectées via les sites Internet de BALIBART (titulaire de la marque PANOPLI) (tels que www.panopli.co, ci-après désigne le «Site » ou toute autre site faisant référence à la présente Politique de Confidentialité, en particulier toute boutique virtuelle de clients), , et par le biais toute autre prise de contact, et faisant référence à la présente Politique de confidentialité. La présente Politique de Confidentialité s’applique aussi aux pratiques marketings et publicitaires de BALIBART. Il est important de noter que l’offre «Passer Pro» disponible sur le Site est souscrite par une organisation (le « Client »), directement auprès de BALIBART, au bénéfice des utilisateurs (les «membres»). Ainsi, vous pouvez être amené à utiliser le Site dans un cadre professionnel lorsque le service est exploité directement par le Client. Or, cette politique ne concerne pas les données personnelles que les contacts Client – qui assurent l’interface entre les utilisateurs du Site et BALIBART peuvent collecter auprès des membres et traiter par ailleurs.
3.Données personnelles que vous nous transmettez directement.
3.1 Vous pouvez choisir de nous fournir des données personnelles vous concernant ou concernant tout tiers dans les situations suivantes:
 Demande d’informations pour un projet spécifique :
- vous remplissez des formulaires en ligne dans le cadre de demandes d’informations ;
- vous nous contactez hors ligne, par exemple par téléphone, fax, SMS, e-mail ou courrier, par exemple et nous enregistrons alors les données personnelles que vous nous communiquez.
 achat d’un produit / service en ligne :
- Vous remplissez des formulaires en ligne lorsque vous créez votre compte et passez des commandes sur le Site ou toute boutique virtuelle d’un client.
 Candidature :
- vous postulez en ligne et remplissez ainsi un formulaire en ligne.
 Prise de contact :
- vous nous fournissez vos coordonnées de contact dans le cadre d’opérations marketing et commerciales lors d’évènements professionnels tels que des salons, séminaires, etc.
- vous nous fournissez votre adresse e-mail sur nos sites Internet lors de votre inscription à notre newsletter.
 Demande de Support :
- Vous pouvez nous contacter en cas de difficultés rencontrées sur le Site notamment lors de la passation d’une commande. Dans cette hypothèse vous pouvez nous transmettre par e-mail des rapports de bugs qui n’ont pas vocation à permettre la collecte de données personnelles contenant des informations sur votre utilisation du Site ou d’une boutique virtuelle d’un Client. Dans cette hypothèse nous collectons votre adresse e-mail et éventuellement, d’autres données à caractère personnel que vous décidez de communiquer dans le cadre de cet e-mail. Mais nous ne souhaitons généralement pas disposer de telles informations, c’est pourquoi nous vous invitons à limiter autant que possible les données personnelles dans vos correspondances. Votre adresse e-mail pourra toutefois nous être utile pour vous répondre !
Si vous nous fournissez des données personnelles concernant un tiers, il est de votre responsabilité de vous assurer de votre respect de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel et notamment de vos obligations en matière d’obtention du consentement préalable des personnes dont vous nous fournissez les données personnelles. A ce titre, conformément à la réglementation applicable sur la protection des données, vous devez avoir prévenu la personne concernée et obtenu son accord exprès pour nous fournir ses données personnelles et l’avoir informée de la façon dont nous collectons, utilisons, divulguons et conservons les données personnelles la concernant ou l’inviter à lire notre Politique de confidentialité.
3.2 Les données personnelles des membres que nous recueillons de sources tierces dans le cadre de l’offre «Passer Pro»
- Lorsque le service Passer Pro est souscrit par un Client, puis à chaque ajout d’un membre par le Client, ce dernier nous communique le nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone mobile de chaque membre autorisé à utiliser la boutique virtuelle du client et à passer des commandes.
- Ces données sont nécessaires pour BALIBART afin de valider l’inscription des membres identifiés par les Clients.
3.3 Les données personnelles que nous recueillons dépendent du contexte de vos interactions avec BALIBART, et des choix que vous effectuez. Voici les principales données personnelles que nous collectons :
Nom et coordonnées. Votre nom et prénom, votre taille, votre date de naissance, adresse e-mail, adresse de livraison et numéro de téléphone professionnels et autres coordonnées similaires afin de communiquer avec vous, et vous transmettre les informations demandées et/ou traiter vos commandes et vous fournir les produits ou services commandés. Dans le
cadre de l’offre Passer Pro nous collectons également le nom de votre employeur, votre date d’entrée dans l’entreprise et votre appartenance à une équipe au sein de l’entreprise.
 Commandes et Données de paiement. Le détail des commandes et choix des produits sont conservées. Les données nécessaires au traitement de votre paiement si vous effectuez des achats / souscrivez à nos services en ligne, telles que votre numéro de carte de crédit sont collectées uniquement par notre prestataire de paiement Stripe (conformément à leur politique de confidentialité
https://stripe.com/privacy) qui utilise les systèmes de sécurité les plus récents et les plus fiables intégrant notamment la certification PCI DSS. Les données sont chiffrées selon le protocole SSL afin de garantir la sécurité de ces données. A ce titre, nous ne collectons ni ne stockons vos données de paiement.
Candidatures/CV. Les informations que vous nous fournissez dans le cadre d’une candidature si vous soumettez une demande d'emploi à BALIBART par email ou via un formulaire. BALIBART utilise ces informations pour évaluer votre candidature et effectuer les activités liées à l’emploi. Vous ne devez pas inclure de données personnelles sensibles (origine, religion, santé, opinions politiques ou syndicales, etc.) dans vos CV et lettres de motivation.
Newsletter. Votre adresse e-mail afin de communiquer des informations régulières relatives à nos offres, nos produits, notre société, etc.
4. Données que nous collectons automatiquement lorsque vous utilisez nos Sites et les boutiques virtuelles des Clients :
Nous collectons des informations sur la manière dont vous visitez nos sites Internet et vos habitudes de navigation. Ces aspects sont décrits de manière plus détaillée dans la section intitulée « Utilisation des Cookies » ci-dessous.
Nous collectons également certaines données d’usage (ou «logs») et certaines informations sur votre terminal.
Les logs collectés sont:
• La date et l’horaire de connexion ;
• Les logs des actions : connexion (succès/échec), commandes effectuées ;
• L’adresse IP de connexion
Ces données d’usage ne sont pas visibles des Clients de BALIBART (votre employeur par exemple) et ne leurs sont pas communiquées.
Ces informations sont collectées automatiquement sur nos serveurs. Destinées à connaître, gérer et améliorer l’utilisation du Site et des boutiques virtuelles ainsi que la gestion des commandes, elles sont conservées pendant un an à compter de leur enregistrement.
5. Notre utilisation des données personnelles :
S’agissant des utilisateurs de notre Site panopli.co, nous collectons et traitons les données personnelles pour les finalités suivantes :
- répondre à vos questions et communiquer avec vous et/ou vous fournir les informations et la documentation que vous nous demandez en ligne;
- vous permettre d’effectuer les achats en ligne et vous fournir les produits et services que vous avez commandé;
- recevoir et évaluer des candidatures et éventuellement vous recontacter pour vous proposer d’autres opportunités d’emplois au sein de BALIBART et/ou des sociétés du groupe BALIBART;
- vous fournir toute information que nous sommes tenus de vous transmettre afin de nous conformer à nos obligations réglementaires ou légales ;
- en cas de fusion ou acquisition de BALIBART ou d'une partie importante de ses actifs, divulguer ou transférer les données personnelles à la partie survivante ou à l'acquéreur, respectivement ;
- à des fins de prospection, et notamment en vue de :
o constituer et gérer des fichiers de prospects,
o adresser des offres et informations sur nos produits et services,
o adresser des newsletters et communications commerciales, par courrier
électronique.
S’agissant des membres, nous collectons et traitons les données personnelles pour les finalités suivantes :
- répondre à vos questions et communiquer avec vous et/ou vous fournir les informations et la documentation que vous nous demandez en ligne ;
- vous permettre d’effectuer les achats en ligne et vous fournir les produits et services que vous avez commandé ;
- vous fournir toute information que nous sommes tenus de vous transmettre afin de nous conformer à nos obligations réglementaires ou légales ;
- en cas de fusion ou acquisition de BALIBART ou d'une partie importante de ses actifs, divulguer ou transférer les données personnelles à la partie survivante ou à l'acquéreur, respectivement.
En outre, les données d’usage (logs) et les éventuelles données personnelles que vous auriez choisi d’inclure dans les rapports de bugs ne sont utilisées que pour :
- gérer et suivre l’utilisation du Site et des boutiques virtuelles;
- gérer les demandes de support suite à l’envoi d’un rapport de bug ;
- établir des statistiques afin de mesurer l’adoption et les performances du Site et des boutiques virtuelles ;
- mesurer la satisfaction et la qualité de services afin d’améliorer l’expérience utilisateur, notamment par un audit de sécurité.
6. Marketing
Nous pouvons ponctuellement utiliser vos informations afin de vous contacter dans le but de vous communiquer des informations relatives à notre actualité, nos produits et offres spécifiques susceptibles de vous intéresser. Nous pouvons également partager vos informations avec des sociétés de notre groupe de façon à ce qu'ils puissent (ou que nous puissions) vous contacter pour vous transmettre des informations portant sur leurs produits ou services susceptibles de pouvoir vous intéresser. À cette fin, vous pourrez être contacté par téléphone ou e-mail. Vous avez le droit de nous demander d'arrêter de vous contacter à des fins de marketing à tout moment. A ce titre vous pouvez vous désabonner de toute campagne marketing, newsletter ou flux RSS en cliquant
sur le lien compris dans les e-mails que nous vous envoyons.
7.Notre partage des données personnelles :
Nous pouvons partager les données personnelles avec :
- les sociétés affiliées et filiales de BALIBART afin de gérer efficacement le fonctionnement de notre entreprise (par exemple : pour la gestion des informations globales et la gestion de la relation client ; et dans le but de vous fournir des informations, applications, produits ou services que vous avez souhaités recevoir);
- nos prestataires de services et agents (y compris leurs sous-traitants) ou des tiers assurant le traitement des informations pour notre compte (par exemple, les prestataires de service postaux, les prestataires de services de traitement des paiements telles que les banques et les autres entités qui traitent les transactions de paiement, et des sociétés auxquelles nous avons recours afin de nous aider à vous faire parvenir des communications). Dans de tels cas, ces sociétés sont dans l'obligation contractuelle de respecter nos exigences de protection et de sécurité des données personnelles et ne sont pas autorisées
à utiliser les données personnelles que nous leur transmettons à toute autre fin.
- des partenaires, des revendeurs, des distributeurs, qui nous aident à vous fournir les produits, services et informations que vous avez demandés ou qui, de notre point de vue, sont susceptibles de vous intéresser ;
- une autre société, si nous vendons ou achetons une activité ou des actifs (ou négocions la vente ou l'achat d'une activité ou d'actifs) ;
Les données d’usage vous concernant peuvent être agrégées et anonymisées avant d’être transmises au Client, mais ce sont alors plus des données à caractère personnel !
Nous pourrons également être amenés à communiquer vos données personnelles en cas d’obligation légale, règlementaire, ou résultant d’une décision d’une autorité judiciaire ou administrative compétente.
Nous ne faisons aucune exploitation commerciale, payante ou gratuite, de vos données et garantissons qu’elles ne sont ni cédées ni transférées à des tiers autres que ceux mentionnés ci- dessus.
8. Lieu où nous traitons et conservons les Données Personnelles
Les données personnelles collectées par BALIBART peuvent être stockées et traitées au sein de l’Union Européenne, et/ou peuvent également être transférées à nos filiales, sociétés affiliées et des sous-traitants de BALIBART en dehors de l’Union Européenne. Ces transferts sont effectués, conformément aux articles 44 et suivants du RGPD, sur le fondement d’une décision d’adéquation ou moyennant des garanties appropriées, comme les clauses types adoptées par la Commission européenne. En tout état de cause, il est interdit aux destinataires d'utiliser les données personnelles à d'autres fins que pour exécuter les services selon les instructions de BALIBART.
Enfin, BALIBART s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles garantissant un niveau de sécurité adapté au risque. Seul le personnel de BALIBART et celui de nos filiales, sociétés affiliées, et sous-traitant est autorisé à traiter les informations fournies à BALIBART. BALIBART veille à ce que les personnes autorisées à traiter les Données Personnelles se soient engagées à préserver leur confidentialité ou soient soumises à une obligation légale de confidentialité appropriée.
9. Durée de conservation des données personnelles.
 Prise de contact et demande d’informations :
Vos données personnelles seront conservées pendant trois ans au plus après leur collecte lors de votre dernière demande d’information.
En revanche, lorsque vos données sont utilisées à des fins de communications commerciales ou lorsque vous vous abonnez à l’une de nos newsletters, vos données personnelles sont conservées à des fins de marketing aussi longtemps que nécessaire, et ce, tant que vous ne nous avez pas fait part de votre volonté de vous désabonner en cliquant sur le lien compris dans les e-mails que nous
vous envoyons.
 Candidatures :
Les Données Personnelles contenues au sein de votre candidature sont conservées pendant une durée de deux ans à compter de la date de votre candidature.
Données collectées automatiquement lors de votre utilisation des sites Internet (incluant les Cookies) :
Les données que nous collectons automatiquement lorsque vous utilisez nos sites Internet, pour assurer la sécurité de notre site Internet ainsi que pour comprendre votre navigation sur notre site Internet ne sont pas conservées plus d’un an à compter de la date de leur collecte.
Commande :
Sous réserve des dispositions spécifiques applicables à l’offre Passer Pro, vos données personnelles et de détail de vos commandes seront conservées pendant cinq ans au plus après leur collecte lors de votre dernière commande.
En ce qui concerne le détail des commandes et les données personnelles des membres déclarés par un Client dans le cadre de l’offre Passer Pro, nous les conservons pendant toute la durée de vos droits d’utilisation de la boutique virtuelle du Client, et une fois vos droits arrivés à leur terme, pour quelque cause que ce soit (notamment en cas de suppression de votre compte et ou de résiliation du contrat du Client), nous pouvons conserver ces données pendant une durée maximale de cinq (5) an à des fins de contrôle de facturation, de facilitation de réactivation d’abonnement et à des fins d’amélioration de l’expérience utilisateur.
- Au terme des délais mentionnés ci-dessus, toutes vos données personnelles seront supprimées de nos serveurs ou anonymisées.
10. Vos droits concernant vos Données Personnelles
Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles afin d’en contrôler l’exactitude et au besoin de les faire rectifier. Vos données personnelles peuvent selon le cas être mises à jour, corrigées ou modifiées. Nous nous efforcerons de satisfaire à votre demande dans les plus brefs délais, mais ce droit ne doit pas être exercé de manière exagérée et abusive. Vous avez aussi le droit d’obtenir la transmission de vos données personnelles. Vous avez également le droit de vous opposer ou d’obtenir la limitation du traitement de vos données personnelles, de retirer votre consentement à leur traitement, ainsi que d’obtenir l’effacement de vos données personnelles.
Vous pouvez exercer ces droits relatifs à vos données en nous contactant par courriel à l’adresse suivante : contact@panopli.co.
Si vous estimez, après avoir nous avoir contactés, que les droits portant sur vos données personnelles n’ont pas été respectés ou si vous estimez que leur traitement n’est pas conforme aux règles de protection des données personnelles, vous pouvez introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, comme la CNIL en France.
11. Comment donnez-vous votre consentement ?
En remplissant un formulaire en ligne, en nous transmettant vos coordonnées (par exemple : enregistrement de votre adresse e-mail sur un de nos sites Internet, remise de carte de visite professionnelle, etc), et en postulant en ligne, vous acceptez que nous puissions obtenir et traiter les informations que vous nous donnez, conformément aux dispositions de la présente politique de
confidentialité.
Nous pouvons mettre à jour périodiquement la présente Politique de confidentialité. Dans ce cas, nous publierons la version révisée ici, avec la date de la révision. Vous consentez à consulter ces pages régulièrement afin de vous tenir informé et d'étudier lesdites révisions. Si nous apportons des modifications matérielles à notre Politique de confidentialité, nous pouvons également vous notifier par d'autres moyens avant que ces modifications entrent en vigueur, notamment en publiant un avis sur nos sites Internet ou en vous envoyant une notification.
12. Utilisation de Cookies
 Nous utilisons les types de cookies suivants :
- Cookies de performance et de statistique : Ces cookies collectent des informations relatives à la façon dont les visiteurs utilisent nos sites Internet (par exemple : statistiques des visites, messages d’erreurs). Ces cookies ne collectent pas d'informations susceptibles de permettre l'identification d'un visiteur. Toutes les informations collectées par ces cookies sont anonymes.
Nous utilisons uniquement ces cookies afin d'améliorer le fonctionnement de nos sites Internet.
- Balises Web et autres technologies de traçabilité: Nous utilisons également d'autres logiciels similaires, connus sous le nom de balises Web, afin de comptabiliser le nombre d'utilisateurs ayant visité notre site Internet après avoir cliqué sur l'une de nos publicités se trouvant sur un autre site Internet, sur les réseaux sociaux ou dans un e-mail. Ces balises Web collectent des
informations limitées qui ne permettent pas l'identification d'une personne en particulier. Il vous est impossible de refuser l'utilisation des balises Web. Cependant et parce qu'elles sont utilisées
conjointement avec des cookies, vous pourrez effectivement les désactiver en paramétrant votre navigateur de façon à restreindre ou à bloquer les cookies.
- Adresses IP et données relatives au trafic : Nous conservons une trace des données de trafic enregistrées automatiquement par nos serveurs, telles que votre adresse IP, et les informations relatives à votre appareil. Nous ne sommes pas en mesure d'identifier une personne physique à partir des données de trafic ou des statistiques du site.
Comment désactiver les cookies
Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur ou nos sites Internet afin de limiter les cookies ou de les bloquer intégralement, si vous le souhaitez (en générale sous la rubrique «Paramètres » ou « Préférences »). Vous pourrez cependant constater que la désactivation des cookies affectera votre capacité à utiliser certaines parties de nos sites Internet.
13. Comment nous contacter
Si vous avez des questions, des commentaires ou des demandes concernant cette politique de confidentialité, veuillez contacter :
PANOPLI (marque commerciale de BALIBART SAS)
16 rue Soubise, 93400 Saint-Ouen
e-mail : contact@panopli.co
Dernière modification: 06 janvier 2021 (Version 1.0)
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